Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 17100 posée par M. Edouard Le Jeune

Zones de faible densité: abandon du territoire

Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)

26/04/1984
Pertinence
Question n° 23122 posée par M. Edouard Le Jeune

Harmonisation des aides à l'emploi

Réponse du ministère : Plan

18/04/1985
Pertinence
Question n° 23123 posée par M. Edouard Le Jeune

Suppression de l'agrément préalable des entreprises désirant s'installer en région parisienne: conséquences

Réponse du ministère : Plan

18/04/1985
Pertinence
Question n° 26808 posée par M. Edouard Le Jeune

Bretagne: relance de l'activité économique

Réponse du ministère : Économie

14/11/1985
Pertinence
Question n° 02533 posée par M. Edouard Le Jeune

Bretagne : réalisation du 5ème Plan

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

01/12/1988
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22068 posée par M. Edouard Le Jeune

Suppression de la production de certains matériaux composites à la SNPE

La question est caduque

16/07/1992
Pertinence
Question n° 24003 posée par M. Edouard Le Jeune

Suppression de la production de certains matériaux composites à la SNPE

La question est caduque

17/12/1992
Pertinence
Question n° 11776 posée par M. Edouard Le Jeune

Agents du service technique de la navigation maritime et des transmissions de l'équipement du centre de Brest-Plouzané

La question est caduque

03/08/1995
Pertinence