Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 07405 posée par Mme Françoise Férat

    Étiquetage des consignes de tri

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0738S posée par M. Yves Détraigne

    Logo « Triman » et décret d'application

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0876S posée par M. Yves Détraigne

    Mise en oeuvre du logo Triman

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17242 posée par M. Yves Détraigne

    Évaluation de la mise en oeuvre du logo Triman

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1393S posée par M. Olivier Cigolotti

    Harmonisation des consignes de tri

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07180 posée par M. Yves Détraigne

    Apposition du logo « Triman » sur les emballages en verre

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25380 posée par M. Yves Détraigne

    Perturbation de la filière de tri des déchets à cause des bouteilles en PET opaque

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06592 posée par M. Yves Détraigne

    Consignation des bouteilles en plastique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07689 posée par M. Hervé Maurey

    Généralisation du tri à la source des biodéchets

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09112 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Retour de la consigne pour recyclage des bouteilles en plastique

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible