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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 11342 posée par M. Edouard Le Jeune
Délai de réponse aux questions écrites et transfert de la clinique de Lesneven (Finistère)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 11344 posée par M. Edouard Le Jeune
Délais de réponse aux questions écrites et respect de l'application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 11552 posée par M. Edouard Le Jeune
Suites données aux propositions de l'union hospitalière privée
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 11553 posée par M. Edouard Le Jeune
Accès des Français aux moyens de diagnostic modernes
La question est caduque
Pertinence