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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 11341 posée par M. Edouard Le Jeune
Délais de réponse aux questions écrites et disparition de jeunes majeurs
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 11342 posée par M. Edouard Le Jeune
Délai de réponse aux questions écrites et transfert de la clinique de Lesneven (Finistère)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 11344 posée par M. Edouard Le Jeune
Délais de réponse aux questions écrites et respect de l'application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 11550 posée par M. Edouard Le Jeune
Développement industriel lié à la formation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 11552 posée par M. Edouard Le Jeune
Suites données aux propositions de l'union hospitalière privée
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11343 posée par M. Edouard Le Jeune
Délais de réponse aux questions écrites et délais d'indemnisation des expropriés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11553 posée par M. Edouard Le Jeune
Accès des Français aux moyens de diagnostic modernes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11685 posée par M. Edouard Le Jeune
Modification du mode de calcul des indemnités de fonction allouées aux maires et aux adjoints
La question est caduque
Pertinence