Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 04259 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Budget de la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0197G posée par M. Pierre Hérisson

    Crédits des agences de l'eau

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0098S posée par M. Jean-François Longeot

    Diminution des budgets des agences de l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 04438 posée par M. Jean-François Longeot

    Réduction des moyens accordés aux agences de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0482G posée par M. Loïc Hervé

    Transition énergétique et moyens de l'État

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25106 posée par M. Yves Détraigne

    Ressources et effectifs des agences de l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10215 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Récupération de la TVA sur les travaux d'entretien de cours d'eau

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 11347 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Récupération de la TVA sur les travaux d'entretien de cours d'eau

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très forte