Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 07541 posée par M. Michel Canévet

Cigarettes PUFF et prévention des jeunes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/06/2023
Pertinence
Question n° 05081 posée par M. Michel Canévet

Éducation à la sexualité dans les écoles, les collèges et les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/02/2023
Pertinence
Question n° 04521 posée par Mme Annick Jacquemet

Modalités de prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap pendant la pause méridienne dans les écoles privées sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04132 posée par Mme Annick Jacquemet

Éducation à la sexualité dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/12/2022
Pertinence
Question n° 03416 posée par Mme Françoise Férat

Éducation à l'alimentation dans les programmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/10/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10641 posée par M. Édouard Courtial

Pour une meilleure prise en charge des victimes du harcèlement

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/03/2024
Pertinence
Question n° 06463 posée par M. Michel Canévet

Intelligence artificielle, ChatGPT et plagiat

La question a été retirée

20/04/2023
Pertinence
Question n° 21347 posée par Mme Élisabeth Doineau

Reconduction du dispositif « vacances apprenantes »

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence