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201 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 183 trouvées
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Question n° 0481S posée par M. Edouard Le Jeune
Diminution du pouvoir d'achat des retraités, veuves et invalides
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 19719 posée par M. Edouard Le Jeune
Cotisations des travailleurs non salariés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 20319 posée par M. Edouard Le Jeune
Date d'exigibilité des cotisations sociales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 21657 posée par M. Edouard Le Jeune
Droits à réversion des ex-conjoints divorcés non remariés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 21658 posée par M. Edouard Le Jeune
Droit aux allocations familiales du dernier enfant des familles nombreuses
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 24365 posée par M. Edouard Le Jeune
Réduction des taux d'invalidité accordés par les COTOREP
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25027 posée par M. Edouard Le Jeune
Garantie du pouvoir d'achat des allocations familiales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25183 posée par M. Edouard Le Jeune
Pré-retraités: respect des conditions de départ de la vie active
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25467 posée par M. Edouard Le Jeune
Statut des pré-retraités au regard du bénévolat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03018 posée par M. Edouard Le Jeune
Placement des travailleurs handicapés
La question est caduque
Pertinence