Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 16852 posée par M. Edouard Le Jeune
Travaux publics et bâtiment: sauvegarde de l'emploi
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
-
Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune
Retraite anticipée pour les travailleurs handicapés
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 01056 posée par M. Edouard Le Jeune
Bénéfice de la retraite proportionnelle pour les fonctionnaires dont l'épouse est handicapée
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 01057 posée par M. Edouard Le Jeune
Financement des services de maintien à domicile des centres communaux d'action sociale
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 01058 posée par M. Edouard Le Jeune
Réforme des transports sanitaires et taxis
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 04876 posée par M. Edouard Le Jeune
Assurance veuvage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 06312 posée par M. Edouard Le Jeune
Devenir du régime dit " des avantages sociaux de vieillesse " des praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07193 posée par M. Edouard Le Jeune
Situation des associations d'aide à domicile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07406 posée par M. Edouard Le Jeune
Aides aux veuves de marins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10204 posée par M. Edouard Le Jeune
Médecins des COTOREP
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence