Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 26060 posée par M. Jean Cluzel

    Multiplication des documents publicitaires envoyés par la poste et utilisation des fichiers

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00651 posée par M. Jean Cluzel

    Achat de cars de reportage télévisé par la DGT

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00655 posée par M. Jean Cluzel

    Contestations des factures téléphoniques

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01005 posée par M. Jean Cluzel

    Poste : distribution de la presse

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 01596 posée par M. Jean Cluzel

    Situation du programme TDF 1-TDF 2

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 28582 posée par M. Jean Cluzel

    Déroulement du reclassement des vérificateurs des PTT

    La question est caduque

    Pertinence Très forte