Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
248 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 235 trouvées
-
Question n° 01166 posée par M. Roger Lise
Indemnité d'éloignement des fonctionnaires d'outre-mer
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 05694 posée par M. Roger Lise
Fonctionnaires domiciliés dans un département d'outre-mer: indemnité d'éloignement
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 16619 posée par M. Raymond Bouvier
Handicapés visuels usagers du téléphone: exonération des taxes liées au service des renseignements
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 16695 posée par M. Francis Palmero
Permanence des services téléphoniques
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 16782 posée par M. Raymond Bouvier
Reclassement des receveurs-distributeurs
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 28156 posée par M. Jacques Mossion
Radio-amateurs: non mise en place de l'infrastructure prévue
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28187 posée par M. Rémi Herment
Dysfonctionnement du service des postes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28534 posée par M. Rémi Herment
Activités en matière d'assurance des PTT
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28582 posée par M. Jean Cluzel
Déroulement du reclassement des vérificateurs des PTT
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28600 posée par M. Claude Huriet
Création d'une carte assurance poste-neige
La question est caduque
Pertinence