Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 08519 posée par M. Edouard Le Jeune

    Versement des allocations familiales

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12399 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation financière et matérielle des étudiants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 13567 posée par M. Edouard Le Jeune

    Scolarité du niveau post-baccalauréat à plein temps : bourses d'études et affiliation à la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 15339 posée par M. Edouard Le Jeune

    Attribution des prêts étudiants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 16037 posée par M. Edouard Le Jeune

    Prise en charge sanitaire et sociale des étudiants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27797 posée par M. Edouard Le Jeune

    Manque de débouchés de certaines professions: information des jeunes

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 17706 posée par M. Edouard Le Jeune

    Augmentation du nombre d'étudiants et de logements

    La question est caduque

    Pertinence Très forte