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2003 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1757 trouvées
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Question n° 0481S posée par M. Edouard Le Jeune
Diminution du pouvoir d'achat des retraités, veuves et invalides
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 16851 posée par M. Edouard Le Jeune
Répartition des pôles de reconversion industrielle
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 16852 posée par M. Edouard Le Jeune
Travaux publics et bâtiment: sauvegarde de l'emploi
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 17100 posée par M. Edouard Le Jeune
Zones de faible densité: abandon du territoire
Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)
Pertinence
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Question n° 17236 posée par M. Edouard Le Jeune
Taux de la pension de réversion des veuves de la fonction publique
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 246 trouvées
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Question n° 27797 posée par M. Edouard Le Jeune
Manque de débouchés de certaines professions: information des jeunes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19340 posée par M. Edouard Le Jeune
Attribution du supplément familial aux retraités de la fonction publique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20744 posée par M. Edouard Le Jeune
Abolition de la peine de mort: mise en place d'une peine de substitution
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21388 posée par M. Edouard Le Jeune
Exonérations fiscales des apports en numéraire aux GFA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22045 posée par M. Edouard Le Jeune
Nouvelles technologies: accès aux formations continues, limites d'âge
La question est caduque
Pertinence