Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 1173S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Bilan de la formation au numérique des formateurs instaurée par la loi pour une école de la confiance

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

21/03/2024
Pertinence
Question n° 10411 posée par M. Hervé Maurey

Recul des services de l'éducation nationale dans les territoires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/02/2024
Pertinence
Question n° 1088S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Effectifs prévisionnels et fermetures de classes en Moselle

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

15/02/2024
Pertinence
Question n° 08441 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Éducation des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/09/2023
Pertinence
Question n° 07840 posée par M. Alain Duffourg

Fusion des fonctions des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2023
Pertinence