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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 03666 posée par M. Yves Détraigne
Conséquences du contentieux aéronautique sur la filière viticole
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 16113 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Situation préoccupante des coopératives vitivinicoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15954 posée par M. Jean-Pierre Moga
Covid-19 et soutien des exploitations viticoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15619 posée par Mme Valérie Létard
Réglementation en matière de vente en direct pour les pépiniéristes et horticulteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15387 posée par M. Jean-Marie Janssens
Situation des horticulteurs, des pépiniéristes et des professionnels de la filière des semences
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 27758 posée par M. Alain Duffourg
Hausse du prix des carburants pour les entreprises agricoles
La question est caduque
Pertinence