Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 98 trouvées
-
Question n° 19851 posée par Mme Muguette Dini
Secteur routier français
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 24006 posée par M. Yves Détraigne
Réforme du nouveau code des marchés publics
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 24089 posée par M. Jean-Claude Merceron
Financement de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
-
Question n° 02921 posée par M. Yves Détraigne
Prime pour travaux supplémentaires en faveur des magistrats
Réponse du Ministère de la Justice
Pertinence
-
Question n° 0067G posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle
Pouvoir d'achat
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 19595 posée par M. Nicolas About
Difficultés d'accès des jeunes aux prêts immobiliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08997 posée par M. Daniel Dubois
Plan social de l'usine Goodyear d'Amiens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15064 posée par M. Christian Gaudin
Situation des associations intermédiaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11750 posée par Mme Valérie Létard
Situation de l'emploi à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16114 posée par M. Daniel Dubois
Intérêt des contrats de professionnalisation
La question est caduque
Pertinence