Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 12212 posée par M. Jean-Marie Janssens

Utilisation du glyphosate pour l'entretien des cimetières

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

19/09/2019
Pertinence
Question n° 01517 posée par M. Daniel Dubois

Renouvellement de l'autorisation du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/10/2017
Pertinence
Question n° 23604 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Révision du cadre national d'utilisation des produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

20/10/2016
Pertinence
Question n° 16265 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Utilisation des substances néonicotinoïdes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/05/2015
Pertinence
Question n° 15887 posée par Mme Françoise Férat

Nanoparticules dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/04/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27206 posée par M. Hervé Maurey

Zones de non traitement

La question est caduque

10/03/2022
Pertinence
Question n° 26077 posée par M. Hervé Maurey

Zones de non traitement

La question est caduque

06/01/2022
Pertinence
Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey

Bilan des plans « Ecophyto »

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey

Bilan des plans « Ecophyto »

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence