Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
-
Question n° 02496 posée par Mme Christine Herzog
Situation financière d'Électricité de France
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 02498 posée par Mme Christine Herzog
Prix d'achat et de revente de l'énergie par les sociétés pétrolières, gazières et électriques à l'actionnariat international
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 02522 posée par Mme Annick Billon
Augmentation du coût des énergies pour les entreprises
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 03265 posée par M. Loïc Hervé
Transparence sur l'octroi de financements au titre du plan France relance
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 03328 posée par Mme Françoise Férat
Impacts de la crise énergétique sur l'industrie du ciment
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 17827 posée par M. Jean-François Longeot
Offre publique d'achat de Veolia sur Suez
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18667 posée par M. Yves Détraigne
Inquiétudes des distributeurs-grossistes en boissons
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20522 posée par M. Jean Hingray
Prêts garantis par l'État et incertitudes économiques des entreprises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22769 posée par M. Jean-Marie Janssens
Non-éligibilité des entreprises créées en 2020 aux aides financières liées à la crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22854 posée par M. Hervé Maurey
Décret visant à encadrer le démarchage téléphonique
La question est caduque
Pertinence