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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 07772 posée par M. André Fosset

    Conseillers d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07773 posée par M. André Fosset

    Recrutement des maîtres auxiliaires étrangers

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 11194 posée par M. André Fosset

    Refus opposé à l'organisation de classes de neige par un maire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11626 posée par M. André Fosset

    Situation de la maison d'Izieu (Ain)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 13412 posée par M. André Fosset

    Répartition des compétences entre niveau central et niveaux déconcentrés de l'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14019 posée par M. André Fosset

    Création d'une instance nationale sur l'évolution des métiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25083 posée par M. André Fosset

    Subventions versées à des organes de presse à la veille des élections

    La question est caduque

    Pertinence Très forte