Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 21042 posée par M. Pierre Salvi

Situation des inspecteurs départementaux de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

20/12/1984
Pertinence
Question n° 25417 posée par M. Roger Boileau

Formation du personnel et notamment des délégués de l'Education nationale

Réponse du ministère : Éducation

15/08/1985
Pertinence
Question n° 03626 posée par M. Jean Cluzel

Revalorisation de la fonction de conseiller d'éducation

Réponse du ministère : Éducation

23/02/1989
Pertinence
Question n° 07773 posée par M. André Fosset

Recrutement des maîtres auxiliaires étrangers

Réponse du ministère : Éducation

04/01/1990
Pertinence
Question n° 12906 posée par M. Claude Huriet

Professeurs d'éducation physique et sportive de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

13/12/1990
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20516 posée par M. Francis Palmero

Enseignement de l'éducation physique: création de postes

La question a été retirée pour cause de décès.

22/11/1984
Pertinence
Question n° 25464 posée par M. André Diligent

Modalités d'accès des professeurs adjoints d'EPS au corps des chargés d'enseignement d'EPS

La question est caduque

29/08/1985
Pertinence
Question n° 08996 posée par M. Jean Cluzel

Allier : conseillers d'animation sportive de la direction départementale

La question est caduque

17/12/1987
Pertinence