Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 0670S posée par M. Jean Francou
Accusations portées contre certains pompiers
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0693S posée par M. Pierre Lacour
Admission directe d'élèves de l'école normale supérieure à l'Ecole nationale d'administration
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0478S posée par M. Xavier de Villepin
Situation de l'enseignement français en Allemagne
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
-
Question n° 0506S posée par M. André Fosset
Délocalisation du laboratoire interrégional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 0190S posée par M. Edouard Le Jeune
Diminution du taux de remboursement du fonds de compensation de la TVA
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 0552S posée par M. Paul Alduy
Utilisation des fonds publics versés à une entreprise de jouets
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0675S posée par M. Daniel Millaud
Dépôt d'un projet de loi ou acceptation de la proposition de loi tendant à augmenter la composition de l'assemblée territoriale de Polynésie française
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0709S posée par M. Jean Francou
Moyens budgétaires mis en oeuvre pour le voyage du Président de la République au Brésil et en Colombie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0737S posée par M. Claude Huriet
Fonctionnement des institutions de la République en cas d'alternance politique
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0746S posée par M. Claude Huriet
Représentation de la France au sommet de Tokyo
La question est caduque
Pertinence