Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 19345 posée par M. Claude Huriet
Forfait hospitalier appliqué aux adultes handicapés mentaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 16762 posée par M. Jean Huchon
Conséquences de l'augmentation du forfait journalier pour les malades mentaux hospitalisés
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1043G posée par M. Alain Milon
Mesures en faveur de l'hôpital
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1401G posée par M. Martin Lévrier
Ségur de la santé
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
-
Question n° 0709S posée par M. Jean Francou
Moyens budgétaires mis en oeuvre pour le voyage du Président de la République au Brésil et en Colombie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08415 posée par M. André Fosset
Augmentation du forfait hospitalier
La question est caduque
Pertinence