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819 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 741 trouvées
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Question n° 07206 posée par M. Olivier Jacquin
Suppressions de poste de psychologue scolaire à la rentrée 2023 en Meurthe-et-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 03278 posée par Mme Catherine Dumas
Augmentation des déserts médicaux partout sur le territoire
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 27272 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Augmentation du seuil d'indemnité compensatoire de handicap naturel à 5 unités de gros bétail
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 26991 posée par M. Serge Mérillou
Augmentation du seuil d'indemnité compensatoire de handicaps naturels à 5 unités de gros bétail
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 26891 posée par M. Sebastien Pla
Pour un sursaut en faveur des très petites exploitations agricoles installées en zone défavorisée soumise à handicap naturel
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 08319 posée par M. Sebastien Pla
Demande de mesures de soutien urgentes pour les vignerons coopérateurs dans un contexte économique et climatique incertain
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27772 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Nouvelle proposition de découpage du département de la Charente en zones sous-denses pour les professionnels de santé libéraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27510 posée par M. Hervé Maurey
Exonération du forfait « patient urgences » pour les personnes situées en zones sous-dotées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27292 posée par Mme Kristina Pluchet
Perspectives pour la maîtrise de stage ambulatoire dans les zones sous dotées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26361 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Nouvelle proposition de découpage du département de la Charente en zones sous-denses pour les professionnels de santé libéraux
La question est caduque
Pertinence