Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 26710 posée par M. Christian Cambon

    Prévention des dangers du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26711 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre le trafic de protoxyde d'azote

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2071S posée par M. Édouard Courtial

    Constatation des décès à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25565 posée par M. Christian Cambon

    Lutte contre le trafic de protoxyde d'azote

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25567 posée par M. Christian Cambon

    Prévention des dangers du protoxyde d'azote

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10147 posée par M. Patrice Joly

    Transfert du centre de réception et de régulation des appels en Côte-d'Or

    La question est caduque

    Pertinence Faible