Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 158 trouvées

  1. Question n° 0015G posée par M. Louis Minetti

    Politique agricole commune

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10374 posée par M. Michel Moreigne

    Politique d'installation des jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13007 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de l'agriculture dite " raisonnée "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15704 posée par M. Emmanuel Hamel

    Recherches destinées au développement d'une agriculture respectueuse de l'environnement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15706 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mode d'évaluation des politiques agricoles sur le plan environnemental

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08504 posée par M. Rémy Pointereau

    Taux d'emprise au sol et agrivoltaïsme

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Faible