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258 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 234 trouvées
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Question n° 01223 posée par M. René Tinant
Développement des associations de jeunesse en milieu rural
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00581 posée par M. Jean Cauchon
Cotisations sociales des associations sportives de jeunesse ou socio-éducatives
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01560 posée par M. Ivan Renar
Surveillants des lycées et collèges et TUC
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 04408 posée par M. Raymond Poirier
Charges fiscales et sociales de l'emploi associatif
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 04805 posée par M. Daniel Percheron
Simplification des formalités administratives: cas des associations de jeunesse et des sports
Réponse du ministère : Réforme administrative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 27087 posée par M. Jean Cauchon
Cotisations sociales des associations sportives de jeunesse ou socio-éducatives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13059 posée par M. Claude Huriet
Difficultés d'application de la loi relative à la vente de voyages aux associations de jeunesse
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19205 posée par M. Francis Grignon
Réorganisation des services déconcentrés de l'Etat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19402 posée par M. Léon Fatous
Réorganisation des services déconcentrés de l'Etat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19558 posée par M. William Chervy
Projet de réforme des services déconcentrés de l'Etat
La question est caduque
Pertinence