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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 08234 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Dispositif « Mon Parcours Psy »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07070 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Évolution de la nomenclature des actes de la profession d'infirmier

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06765 posée par Mme Isabelle Briquet

    Insuffisance de la prise en charge des interventions des psychomotriciens et des ergothérapeutes exerçant en libéral

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0640S posée par M. Philippe Mouiller

    Inquiétudes des personnes handicapées concernant la future réforme des dispositifs médicaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06468 posée par Mme Laurence Cohen

    Négociation des conventions d'objectifs et de gestion au sein du régime général de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 10994 posée par M. Hugues Saury

    Délai de traitement des dossiers par le centre national des soins à l'étranger

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10300 posée par Mme Catherine Dumas

    Meilleure prise en charge des fauteuils roulants par l'assurance maladie

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09490 posée par M. Éric Gold

    Contrôles de l'assurance maladie auprès des infirmiers libéraux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08081 posée par M. Philippe Paul

    Distribution et remboursement des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06672 posée par M. Stéphane Sautarel

    Utilisation d'un rétinographe à Pierrefort

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

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