Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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241 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 239 trouvées

  1. Question n° 04153 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarif réduit d'accès aux remontées mécaniques

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03821 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime de gratuité pour l'accès aux remontées mécaniques

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02530 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarif réduit d'accès aux remontées mécaniques

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23814 posée par M. Arnaud Bazin

    Protection des données numériques et prévention de la cybercriminalité

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21499 posée par M. Sebastien Pla

    Mise en oeuvre d'un accueil unique en maisons des aînés et des aidants au service des personnes dépendantes et en perte d'autonomie

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18246 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Soutien au secteur de l'aide aux familles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21094 posée par M. Serge Vinçon

    Radios indépendantes et refus d'autorisation de diffuser un programme national

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne