Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 07743 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique de prévention des accidents du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07801 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bilan financier des grèves de l'administration fiscale

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08659 posée par M. Paul Loridant

    Recrudescence des accidents du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08661 posée par M. Daniel Percheron

    Prévention des accidents du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09190 posée par M. Edouard Le Jeune

    Augmentation des accidents du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18343 posée par M. Gilbert Chabroux

    Conséquences des résultats du recensement de 1999

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27504 posée par M. René Trégouët

    Augmentation du nombre des accidents du travail

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 34428 posée par M. Hubert Falco

    Contribution des avocats au titre de la compensation entre les régimes de sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 35127 posée par M. François Trucy

    Contributions au financement des régimes de retraite par la caisse des avocats

    La question est caduque

    Pertinence Faible