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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 19188 posée par M. Jean-Noël Guérini
Aliments contaminés par leurs emballages
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 19231 posée par M. Roland Courteau
Prolifération du moustique tigre
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 18667 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Redevance incitative et circulaire de 1978
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 18129 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution du métro et des gares souterraines
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 18194 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Application du dispositif de réduction d'alimentation en eau pour les mauvais payeurs
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 19993 posée par M. Cédric Perrin
Date de dépôt du rapport relatif aux effets sur la santé des parcs éoliens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19846 posée par M. Jean-Vincent Placé
Taux de récupération des médicaments non utilisés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14255 posée par M. Pierre Charon
Plan de protection de l'atmosphère et interdiction des feux de cheminée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13512 posée par M. Jean-Vincent Placé
Déchets plastiques dans l'océan et impact sur la santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12692 posée par M. Thierry Repentin
Antennes-relais de téléphonie mobile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence