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501 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 443 trouvées
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Question n° 01787 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Mères de famille françaises résidant à l'étranger: assurance-vieillesse
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 04378 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Médaille de la famille française: conditions d'attribution
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 06933 posée par M. Rémi Herment
Hommage à la famille française: cas particulier des veuves
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 21974 posée par M. Rémi Herment
Médaille de la famille française: procédure d'attribution et coût
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00103 posée par M. Olivier Roux
Entretien des cimetières français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 06543 posée par M. Marcel Vidal
Demandes d'adoption d'enfants entre la France et la Roumanie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09346 posée par M. Jean Puech
Adoption par des Français d'enfants roumains
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10215 posée par M. Georges Berchet
Conditions d'attribution de la médaille de la famille française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10570 posée par M. Olivier Roux
CEE et allocations familiales françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07770 posée par M. André Fosset
Enquête de l'INSEE sur les structures familiales françaises
La question est caduque
Pertinence