Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
-
Question n° 1630G posée par M. Richard Yung
Relations avec les États-Unis
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0205S posée par M. Yves Bouloux
Avenir de la RN 147
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 02314 posée par Mme Nassimah Dindar
Bilan du plan logement outre-mer
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 02181 posée par M. Hugues Saury
Conséquences pour le secteur du tourisme de la suppression des préenseignes dérogatoires
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 00878 posée par M. Alain Fouché
Situation des pôles d'excellence rurale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 00773 posée par Mme Marie-France de Rose
Drones armés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 25991 posée par Mme Marie-France de Rose
Drones armés
La question est caduque
Pertinence