Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 07307 posée par Mme Annie Guillemot

    Meilleure reconnaissance du diplôme des kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06775 posée par M. Éric Gold

    Inquiétude des kinésithérapeutes sur le déremboursement de leurs actes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06537 posée par M. Franck Montaugé

    Attribution aux chiropracticiens d'une partie des actes de soins des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06598 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Inquiétudes des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06276 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Empiètement de l'exercice des chiropracticiens sur les compétences des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22838 posée par Mme Véronique Guillotin

    Problématiques de réglementation de la profession de chiropracteur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne