Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 19879 posée par M. Jean-François Rapin

    Accès au traitement par immunoglobulines des patients atteints de déficit immunitaire primitif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19661 posée par M. Jean-François Rapin

    Situation des praticiens exerçant dans les centres de lutte contre le cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12926 posée par M. Jean-François Rapin

    Réingénierie de la formation d'aide-soignant

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0405S posée par M. Jean-François Rapin

    Augmentation des agressions de professionnels de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05702 posée par M. Jean-François Rapin

    Conditions de délivrance d'appareillages dans le domaine de l'orthopédie-orthèse

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11387 posée par M. Jean-François Rapin

    Campagne budgétaire hospitalière pour 2024

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16741 posée par M. Jean-François Rapin

    Situation de handicap et impact de la crise due au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très faible