Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 99 trouvées

Question n° 00459 posée par M. François Marc

Classement du département du Finistère en zone de faible densité médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 04211 posée par M. Philippe Madrelle

Renouvellement des médecins en zone rurale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

24/04/2008
Pertinence
Question n° 05477 posée par M. François Marc

Classement du département du Finistère en zone de faible densité médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 10831 posée par M. Jacques Mézard

Situation démographique des orthophonistes libéraux dans le Cantal

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/11/2009
Pertinence
Question n° 11158 posée par M. Jean Louis Masson

Création de maisons de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/12/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09772 posée par M. Robert Tropeano

Nouveaux modes de rémunération

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/12/2013
Pertinence
Question n° 23344 posée par M. Jean-Marie Morisset

Extension de l'exonération de la taxe d'aménagement pour les maisons de santé aux établissements publics de coopération intercommunale

La question est caduque

29/09/2016
Pertinence
Question n° 23371 posée par Mme Élisabeth Doineau

Prise en charge des consultations de psychologues

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence
Question n° 24186 posée par M. Alain Duffourg

Pharmacies en milieu rural

La question est caduque

05/08/2021
Pertinence