Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 14969 posée par Mme Catherine Deroche

Mesures d'aide pour les cabinets libéraux contraints de fermer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 07567 posée par Mme Nathalie Goulet

Reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes au grade international de master

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence
Question n° 0494S posée par Mme Annie Guillemot

Situation des kinésithérapeutes

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07307 posée par Mme Annie Guillemot

Meilleure reconnaissance du diplôme des kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence
Question n° 06537 posée par M. Franck Montaugé

Attribution aux chiropracticiens d'une partie des actes de soins des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/08/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16022 posée par M. Yves Détraigne

Situation des ostéopathes

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15301 posée par M. Jean-Paul Prince

Situation des kinésithérapeutes et de leurs patients durant l'épidémie de Covid-19

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 24891 posée par M. Pascal Allizard

Situation des masseurs-kinésithérapeutes dans la fonction publique hospitalière

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence
Question n° 17035 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Kinésithérapeutes et centres de rééducation

La question est caduque

25/06/2015
Pertinence