Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

Question n° 14904 posée par Mme Angèle Préville

Équipements de protection individuels contre le covid-19 dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14939 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes charentais face à la pandémie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14968 posée par M. Patrice Joly

Difficultés des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes face à la pandémie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 15205 posée par M. Yves Détraigne

Ajout des aides à domicile sur la liste des professionnels prioritaires pour l'obtention de masques protecteurs face au Covid-19

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15275 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Demandes urgentes des chirurgiens-dentistes dans le cadre de la crise sanitaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/04/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14901 posée par M. Guillaume Gontard

Production et distribution des masques FFP2 et des masques chirurgicaux dans le contexte de pandémie du coronavirus

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14979 posée par M. Olivier Jacquin

Protection des personnels travaillant auprès de personnes âgées

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 15295 posée par M. Hervé Gillé

Nécessaire accueil des enfants des sapeurs-pompiers pendant la crise sanitaire

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 20741 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Vaccination des aides à domicile de moins de 50 ans

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 23998 posée par Mme Laurence Rossignol

Revalorisation des psychologues

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence