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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 16411 posée par Mme Christiane Demontès
Maladies rares
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 15784 posée par M. Alain Houpert
Plan national maladies rares II
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 12805 posée par M. Claude Domeizel
Disparition de la Fédération des maladies orphelines
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 12321 posée par M. François Rebsamen
Reconnaissance des conditions particulières d'exercice dans le calcul de la retraite des praticiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 12257 posée par M. Ivan Renar
Remise en cause de la gratuité des soins pour les mineurs retraités
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05345 posée par Mme Évelyne Didier
Récupération des participations forfaitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01451 posée par M. André Vantomme
Complémentaires santé d'entreprise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00413 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Respect de l'obligation de télétransmission par les professionnels de santé
La question est caduque
Pertinence