Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
-
Question n° 20616 posée par M. Jean François-Poncet
Contribution financière acquittée par les exploitants agricoles employeurs de saisonniers en faveur de l'Unedic
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 20617 posée par M. Jean François-Poncet
Extension au secteur agricole de dispositions relatives à l'assurance chômage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 03512 posée par M. Roland Huguet
Situation des salariés saisonniers au regard de l'attribution des médailles du travail
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
-
Question n° 16348 posée par M. Georges Gruillot
Application du chèque-service en agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 13642 posée par M. André Vallet
Contrats OMI (Office des migrations internationales) pour l'agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 18445 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Salariés du secteur du bâtiment des départements touristiques de montagne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 37392 posée par M. Michel Doublet
Aide à l'emploi des producteurs de sel marin
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38135 posée par M. Jean-Guy Branger
Aide à l'emploi pour les producteurs de sel marin
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01761 posée par M. Michel Doublet
Aides à l'emploi dans le secteur de la production de sel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17881 posée par M. Jean-Yves Roux
Tarification des visites médicales obligatoires pour le recrutement de travailleurs saisonniers
La question est caduque
Pertinence