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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 26867 posée par M. Daniel Gremillet
Impact de l'expérimentation de l'optimisation de l'efficience de l'organisation des transports sanitaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 2109S posée par M. Daniel Gremillet
Nécessité d'élargir le champ des professionnels de santé pouvant prétendre à l'exercice de la fonction d'assistant médical
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 05482 posée par M. Daniel Gremillet
Mise en oeuvre effective en France de la pratique avancée d'infirmier
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 27295 posée par M. Daniel Gremillet
Régime des autorisations en radiologie interventionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26360 posée par M. Daniel Gremillet
Exonération du forfait de participation aux urgences pour les patients sans médecin traitant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21508 posée par M. Daniel Gremillet
Impact de la modification de la tarification des pansements hydrocellulaires
La question est caduque
Pertinence