Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 02361 posée par M. Éric Gold

    Encadrement des centres de télé-ophtalmologie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24106 posée par M. Éric Gold

    Lien entre l'avancée de la vaccination et la désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23729 posée par M. Éric Gold

    Droit des orthopédistes-orthésistes au renouvellement des orthèses plantaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21480 posée par M. Éric Gold

    Droit des orthopédistes-orthésistes au renouvellement des orthèses plantaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13844 posée par M. Éric Gold

    Reconnaissance de l'ambroisie comme ennemie des cultures

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11425 posée par M. Éric Gold

    Améliorer les conditions d'exercice des infirmiers libéraux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1058S posée par M. Éric Gold

    Réponse aux demandes des infirmiers libéraux

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09490 posée par M. Éric Gold

    Contrôles de l'assurance maladie auprès des infirmiers libéraux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09953 posée par M. Éric Gold

    Progression des « zones blanches » de médecins de garde dans certains territoires

    La question est caduque

    Pertinence Faible