Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1593S posée par Mme Nicole Duranton

    Vers une télémédecine interdépartementale pérenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1192G posée par M. Loïc Hervé

    Pandémie du coronavirus et dépendance envers les médicaments fabriqués en Chine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14130 posée par M. Claude Raynal

    Modalités de stockage du « health data hub »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0968S posée par Mme Catherine Procaccia

    Avenir de la télémédecine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07496 posée par Mme Michelle Gréaume

    Cancers pédiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 2163S posée par M. Bruno Belin

    Stages obligatoires en milieu rural pour les étudiants en médecine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23192 posée par M. Patrick Chaize

    Accueillir l'innovation dans la prise en charge du cancer

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23047 posée par M. Arnaud Bazin

    Réforme du modèle de financement de la radiothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12974 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Prise en charge de la douleur insuffisante dans le système de santé français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne