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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 25284 posée par M. Alain Vasselle
Accès à l'audioprothèse
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 24499 posée par M. Jean-Claude Leroy
Prise en charge de l'algodystrophie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 1063G posée par Mme Catherine Génisson
Réforme de la sécurité sociale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 24109 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Financement des dépenses de soins bucco-dentaires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 23942 posée par Mme Brigitte Micouleau
Amélioration de l'accès aux audioprothèses
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 24923 posée par M. Jean-Paul Fournier
Mise en place du tiers-payant généralisé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22606 posée par M. Antoine Lefèvre
Prix de traitements anticancéreux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09818 posée par M. Hervé Poher
Ouverture et transparence des données de santé pour l'ensemble de la collectivité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08491 posée par M. Jacky Le Menn
Garantir la confidentialité des systèmes d'information en santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02879 posée par M. Gérard Cornu
Projet du Gouvernement pour faciliter l'accès aux soins dentaires
La question est caduque
Pertinence