Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 1315S posée par M. Michel Savin

Mise en oeuvre du bilan d'activité physique dans le parcours de soins post-cancer

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

15/10/2020
Pertinence
Question n° 09064 posée par Mme Christine Lavarde

Certificat médical des sportifs licenciés et compétitions sportives

Réponse du Ministère des sports

21/02/2019
Pertinence
Question n° 05721 posée par M. Alain Fouché

Prescription de l'activité physique adaptée

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/06/2018
Pertinence
Question n° 0284S posée par Mme Véronique Guillotin

Financement du sport sur ordonnance

Réponse du Ministère de la culture

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03171 posée par M. Michel Laugier

Certificat médical obligatoire pour la pratique du golf

Réponse du Ministère des sports

08/02/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09252 posée par Mme Dominique Vérien

Non-remboursement des certificats médicaux dans le cadre de manifestations de cyclotourisme

La question est caduque

07/03/2019
Pertinence
Question n° 00848 posée par M. François Commeinhes

Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/08/2017
Pertinence
Question n° 23341 posée par M. François Commeinhes

Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

La question est caduque

29/09/2016
Pertinence
Question n° 20322 posée par M. Maurice Vincent

Sport sur ordonnance

La question a été retirée

25/02/2016
Pertinence
Question n° 16115 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Mise en place du sport sur ordonnance

La question est caduque

30/04/2015
Pertinence