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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 12833 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

   Échec des négociations de Doha de la Convention sur le commerce international des espèces sauvages

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   01/04/2010
2. Question n° 14360 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

   Échec des négociations de Doha de la Convention sur le commerce international des espèces sauvages

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   08/07/2010
3. Question n° 0138S posée par Mme Leila Aïchi

   Trentième anniversaire de la convention de Montego Bay : quel avenir pour le droit de la mer ?

   Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

   27/09/2012
4. Question n° 17679 posée par M. Gérard Bailly

   Loups et convention de Berne

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   27/08/2015
5. Question n° 18151 posée par M. François Grosdidier

   Protection du loup

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   08/10/2015

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 11559 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Implantation du loup dans les zones d'élevage

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   08/05/2014