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1273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 996 trouvées
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Question n° 23580 posée par M. Michel Doublet
Classement de l'estuaire de la Charente
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 23607 posée par M. Michel Doublet
Complexité réglementaire pour la réalisation de travaux d'aménagement sur ou aux abords de mares de tonne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 23654 posée par M. Robert Tropeano
Gaz de schiste
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 23688 posée par M. Daniel Reiner
Réflexion menée par la Commission européenne sur les bio-déchets
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 23703 posée par M. Jean Besson
Disposition de la loi NOME relative à la petite hydroélectricité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 277 trouvées
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Question n° 10788 posée par M. Gérard Bailly
Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes
La question est caduque
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Question n° 11172 posée par M. Jean Desessard
Politique du groupe EDF en matière d'énergies renouvelables
La question est caduque
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Question n° 12227 posée par M. Robert Navarro
Suppressions d'emplois dans la branche solaire de BP
La question est caduque
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Question n° 13249 posée par M. Thierry Repentin
Financement des collectivités locales dans leur politique de développement durable
La question est caduque
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Question n° 13366 posée par M. Roland Courteau
Recyclage des déchets
La question est caduque