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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

1. Question n° 19747 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Situation des arboriculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   04/08/2011
2. Question n° 19231 posée par M. Alain Fauconnier

   Niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive des denrées alimentaires dans l'Union européenne

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   30/06/2011
3. Question n° 19255 posée par M. Serge Andreoni

   Contraintes de l'arrêté du 12 septembre 2006 pour les exploitations arboricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   30/06/2011
4. Question n° 19290 posée par M. Serge Andreoni

   Délais de réentrée dans l'agriculture et l'arboriculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   30/06/2011
5. Question n° 19104 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Conséquences sociales de tests sanitaires inopinés se révélant positifs

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   23/06/2011

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 17715 posée par Mme Catherine Dumas

   Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   17/03/2011