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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 06110 posée par M. Yannick Vaugrenard
Teneur en plomb dans l'eau de consommation
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 06146 posée par M. Roland Povinelli
Teneur en plomb dans l'eau de consommation
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 06160 posée par M. Jacques Mézard
Teneur en plomb dans l'eau de consommation
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 06161 posée par M. Roland du Luart
Teneur en plomb dans l'eau de consommation
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 06163 posée par M. Alain Milon
Teneur en plomb dans l'eau de consommation
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24386 posée par M. Jean-Noël Guérini
Qualité des eaux de baignade
La question est caduque
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Question n° 17411 posée par M. René-Pierre Signé
Conséquences pour le département de la Nièvre de la directive européenne relative à la qualité des eaux
La question est caduque