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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 0723S posée par Mme Sylviane Noël

   Refus de greffe de patients non vaccinés contre le covid-19

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   01/06/2023
2. Question n° 0577S posée par Mme Sylviane Noël

   Maintien du service d'accès aux soins de Haute-Savoie

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   06/04/2023
3. Question n° 0362S posée par Mme Sylviane Noël

   Modification du système de compensation financière des indemnités kilométriques des infirmiers libéraux de Haute-Savoie

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   19/01/2023
4. Question n° 1976S posée par Mme Sylviane Noël

   Situation préoccupante des hôpitaux et établissements sociaux et médico-sociaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   09/12/2021
5. Question n° 1796S posée par Mme Sylviane Noël

   Modification des règles de calcul du dispositif d'indemnisation de perte d'activité des médecins de montagne

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   16/09/2021

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1188S posée par Mme Sylviane Noël

   Situation des cabinets infirmiers libéraux de montagne

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   28/03/2024
2. Question n° 1652S posée par Mme Sylviane Noël

   Indemnisation des médecins exerçant en stations de montagne

   La question est caduque

   22/04/2021