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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 1239S posée par Mme Catherine Génisson
Révision du plan variole
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
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Question n° 0663S posée par M. Philippe Madrelle
Indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
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Question n° 0621S posée par Mme Marie-France Beaufils
Pour une amélioration de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
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Question n° 1236S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Reconnaissance des maladies professionnelles et accès à l'ACAATA des militaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 1112S posée par Mme Hélène Luc
Levée du secret défense de certains documents concernant les essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense