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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0387S posée par M. Alain Néri
Lutte et programme olympique pour 2020
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 25339 posée par M. Philippe Marini
Publication de l'arrêté d'extension de la convention collective nationale du sport
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
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Question n° 25211 posée par M. Ivan Renar
Situation des employeurs sportifs en attente de l'arrêté d'extension de la CCN sport
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
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Question n° 23277 posée par M. Yves Détraigne
Lutte contre la traite des êtres humains
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
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Question n° 23189 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Ratification de la convention sur la traite des êtres humains
Réponse du Ministère des affaires étrangères